Découvrez toutes les délibérations du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération du Val d’Yerres Val de Seine.
Conseil Communautaire du 8 février 2024
- DCC2024-001 Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Avenir Initiatives
- DCC2024-002 Mise à jour du tableau des grades et emplois
- DCC2024-003 Elaboration du Programme Local de l’Habitat
- DCC2024-004 Avis sur le Shéma Régional de l’Habitat et de l’Hébergement
- DCC2024-005 Prise en compte du projet d’aménagement du secteur grand Valdoly
- DCC2024-006 Vote du budget primitif – Budget principal
- DCC2024-007 Vote du bduget primitif – Budget annexe Office de tourisme
- DCC2024-008 Vote du budget primitif – Budget annexe Eau potable
- DCC2024-009 Vote des autorisations de programmes et crédits de peiements
- DCC2024-010 Budget annexe Eau potable – Extension du régime des provisions
- DCC2024-011 Fonds de concours Ville de Draveil
- DCC2024-012 Fonds de concours Ville de Draveil
- DCC2024-013 Fonds de concours Ville de Boussy-saint-Antoine
- DCC2024-014 Bilan de concertation Projet de renouvellement urbain Hautes Mardelles
- DCC2024-015 Gestion en flus des réservations de logements locatifs sociaux
- DCC2024-016 Modification de l’intérêt communautaire
- DCC2024-017 Mise à disposition de terrain pour une déchetterie à Epinay-sous-Sénart
Conseil Communautaire du 14 décembre 2023
- DCC2023-081-Convention de cession de stabilisateurs de pression entre SUEZ et la CAVYVS
- DCC2023-082-Approbation du schéma directeur de signalétique touristique
- DCC2023-083-Projet d’entrée de la société SPL des Territoires de l’Essonne dans le GIE CITALLIOS-CITALLIA
- DCC2023-084-Crédits d’investissement 2024
- DCC2023-085-Vote des admissions en non-valeur de créances irrécouvrables
- DCC2023-086-Protection sociale complémentaire des agents Autorisation donnée au Président de signer la convention de participation risque santé souscrite par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne CIG
- DCC2023-087-Dérogation au repos dominical pour l’année 2024
- DCC2023-088-Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable
- DCC2023-089-Redevance communautaire pour le service public de l’eau potable
- DCC2023-090-Adoption du nouveau règlement du service public d’eau potable
- DCC2023-091-Débat sur les orientations budgétaires 2024 – Budget principal – Budget annexe eau potable – Budget annexe office de tourisme
- DCC2023-092-Lancement d’une procédure de concession pour l’aménagement des quartiers des Hautes Mardelles, la Plaine et la Prairie de l’Oly dans le cadre des projets de renouvellement urbain de Brunoy, d’Epinay-sous-Senart, Montgeron et Vigneux-sur-Seine
- DCC2023-093-Fixation des conditions de dépôt des listes pour la CAO relative à la concession d’aménagement pour les trois opérations d’aménagement dans le cadre des projets de renouvellement urbain de Brunoy, d’Epinay-sous-Sénart, Montgeron et Vigenux-sur-Seine
- DCC2023-094-Désignation des membres de la CAO relative à la concession d’aménagement pour les trois opérations d’aménagement dans le cadre des projets de renouvellement urbain de Brunoy, d’Epinay-sous-Sénart et de Montger et Vigneux-sur-Seine
- DCC2023-095-Contrat de mixité sociale de la commune de Crosne
- DCC2023-096-Convention partenariale entre Île-de-France Mobilités et la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine
- DCC2023-097-Désignation de deux représentants de la CAVYVS au comité de suivi de la Charte forestière de Sénart 2022 2031
- DCC2023-098-Mise à jour du tableau des grades et emplois de la collectivité
- DCC2023-099-Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine
- DCC2023-100-Rapport d’activité 2022 de l’UCPA concernant l’exploitation et l’animation des trois centres aquatiques
- DCC2023-101-Rapport d’activité 2021-2022 de la SOTHEVY concernant les salles de spectacles
- DCC2023-102-Motion relative à la perte de ressources des collectivités
Conseil Communautaire du 7 novembre 2023
- DCC2023-060 Modification statutaire relative à la compétence géothermie
- DCC2023-061 Approbation du contrat local de santé intercommunal
- DCC2023-062 Versement d’une prime d’installation à un professionnel de santé
- DCC2023-063 Evolution du cadre d’aides à l’installation des professionnels de santé
- DCC2023-064 Budget annexe Office de Tourisme – Affectation des résultats 2022
- DCC2023-065 Budeget annexe Office de Tourisme – Budget supplémentaire 2023
- DCC2023-066 Budget principal – Autorisations de programmes-crédits de paiement
- DCC2023-067 Budget principal – Affectation des résultats 2022
- DCC2023-068 Budget principal – Budget supplémentaire 2023
- DCC2023-069 Charte LUD – en faveur d’une logistique urbaine durable
- DCC2023-070 Convention partenariale avec l’association Initiative Essonne
- DCC2023-071 Convention d’objectifs avec l’association QHUBE
- DCC2023-072 Rapport d’activité 2022 du Conseil de Développement
- DCC2023-073 Avenant n° 3 à la convention avec l’association Prévention spécialisée Val d’Yerres Val de Seine
- DCC2023-074 Avenant n°1 au Contrat de Relance et de Transition Ecologique
- DCC2023-075 Grille tarifaire commune pour les cinémas de l’agglomération
- DCC2023-076 Modification grille tarifaire des centres aquatiques Aqua Sénart, Val de Forme et piscine des Sénarts
- DCC2023-077 Modification de la grille tarifaire des piscines en régie
- DCC2023-078 Règlement intérieur de l’aire d’accueil des gens du voyage VSG-Crosne
- DCC2023-079 Remplacement de délégués auprès du SIREDOM
- DCC2023-080 Voeu relatif au budget de l’expérimentation TZCLD
Conseil Communautaire du 21 septembre 2023
- DCC2023-056-INSTALLATION DE M. E.BASSET EN QUALITE CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
- DCC2023-057-SIGNATURE DE LA CHARTE DE SENART 2022-2031
- DCC2023-058-ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC D’EXPLOITATION ET D’ANIMATION DES CENTRES AQUATIQUES AQUA SENART
- DCC2023-059-ATTRIBUTION DE LA DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE
Conseil Communautaire du 29 juin 2023
- DCC2023-035 BUDGET PRINCIPAL – COMPTE DE GESTION 2022
- DCC2023-036 BUDGET ANNEXE ODT – COMPTE DE GESTION 2022
- DCC2023-037 BUDGET PRINCIPAL – COMPTE ADMINISTRATIF 2022
- DCC2023-038 BUDGET ANNEXE ODT – COMPTE ADMINISTRATIF 2022
- DCC2023-039 REGULARISATION SUR AMORTISSEMENTS – NATURE 2804182
- DCC2023-040 ADMISSION EN NON-VALEUR 2023
- DCC2023-041 PROTOCOLE D ACCORD TRANSACTIONNEL LS AQUAQENART
- DCC2023-042 CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DE SALLE DE SPECTACLES
- DCC2023-043 TARIF NATATION ECOLE PRIVEES DES PISCINES EN REGIE
- DCC2023-044 HARMONISATION DES TARIFICATIONS CENTRES SOCIAUX
- DCC2023-045 NV REGLEMENT INTERIEUR DE L ESPACE PUBLIC NUMERIQUE
- DCC2023-046 AIDES A L INSTALLATION DE PROFESSIONNELS DE SANTE
- DCC2023-047 PROTOCOLE ZAC DU 8-05-45 PRIR CROIX BLANCHE
- DCC2023-048 CONVENTION RESSOURCERIE DE MONTGERON
- DCC2023-049 REGLEMENT DU FONDS DE CONCOURS LIAISONS DOUCES
- DCC2023-050 SPL DES TERRITOIRES DE L ESSONNE MODIF STATUTAIRE
- DCC2023-051 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ALEC
- DCC2023-052 GESTION DU CINEMA LE PARADISO A YERRES
- DCC2023-053 MISE A JOUR DU TABLEAU DES GRADES ET EMPLOI
- DCC2023-054 PRESENTATION RAPPORT D ACTIVITE DE LA CAVYVS 2022
- DCC2023-055 MOTION CONTRE MARCHANDISATION DE L EAU
